Règlement Intérieur de l'association A.T.C Airsoft

REGLEMENT INTERIEUR D'ATC AIRSOFT

Article 0 - Règlementation de l'airsoft

Décret n° 99-240 du 24 mars 1999 relatif aux conditions de commercialisation de certains objets ayant l'apparence d'une arme à feu.

Art.1er - L'offre, la mise en vente, la distribution à titre gratuit ou la mise à disposition à titre onéreux ou gratuit des objets neufs ou d'occasion ayant l'apparence d'une arme à feu, destinés à lancer des projectiles rigides, lorsqu'ils développent à la bouche une énergie supérieure à 0.08 joule et inférieure à 2 joules, sont règlementées dans les conditions définies par le présent décret.

Art.2 - La vente, la distribution à titre gratuit à des mineurs ou la mise à disposition à titre onéreux ou gratuit des produits visés à l'article 1er du présent décret sont interdites.

Art.5 - Est puni de la peine d'amende prévue pour les contraventions de la 5 ème classe :

1° Le fait de vendre, de distribuer à titre gratuit à des mineurs, de mettre à leur disposition à titre gratuit ou onéreux les produits visés à l'article 1er du présent décret ;
2° Le fait d'offrir à la vente, de mettre en vente, de vendre, de distribuer à titre gratuit ou onéreux les produits visés à l'article 1er du présent décret en méconnaissant les dispositions des articles 3 et 4 du présent décret.

En cas de récidive, la peine d'amende prévue pour la récidive de la contravention de 5ème classe est applicable. Les personnes morales peuvent être déclarées pénalement responsables, dans les conditions prévues à l'article 131-41 du même code.


Article 1 – Les membres

L'association comprend des membres réguliers et des membres occasionnels. Les membres de l'association peuvent pratiquer l'activité "AIRSOFT". Chaque membre de l'association possède le droit de vote pour les élections du Conseil d' Administration. En cas d'égalité lors des votes, seule la voix du président décide. Les membres peuvent proposer des idées et les mener à bien avec l'accord préalable des membres du bureau.


Article 2 – Adhésion et cotisation

Pour devenir membre d'ATC Airsoft, une fiche d'inscription doit être remplie et la cotisation payée. Les cotisations sont dues pour une année du 1er Septembre au 31 Août, même si l'adhésion intervient au cours de l'année. Chaque adhérent s'engage à respecter le règlement intérieur, le statut et le code de conduite de l'airsoft. La cotisation est fixée à 20 €. De plus, si le nouveau membre veut participer à des OPs (parties mettant en jeu une ou plusieurs autres équipes), il devra se procurer le camouflage "DPM" (au minimum la veste + le pantalon) et l'écusson de l'équipe.

Le nouveau joueur qui souhaite faire partie de l'association sera parrainé par un ancien durant quelques parties. Le parrain répondra aux demandes du nouveau et le conseillera si besoin. L'adhésion sera effective lorsque le demandeur aura l'autorisation d'accéder à la partie privée du forum qui est réservée aux membres.

Une participation aux frais pourra être demandée aux membres sur certaines parties, afin de couvrir la location du terrain.


Article 3 – Assurance de l'association

ATC Airsoft souscrit un contrat d'assurance couvrant sa responsabilité civile et juridique. De plus, elle complémente votre assurance civile en cas de dommage corporel. Chaque adhérent se doit de posséder une assurance civile.


Article 4 – L'activité sportive

L'Airsoft sera pratiqué sur les terrains mis à la disposition de l'association. Tous les adhérents devront respecter le code de conduite de l'airsoft pour le bon déroulement de chaque partie. Tout problème physique et/ou matériel devra être signalé à l'un des membres du bureau de l'association.


Article 5 – Démission, radiation des adhérents

Tout adhérent peut quitter l'association quand il le désire. Les membres du bureau peuvent démissionner de leurs fonctions en adressant un courrier daté et signé au secrétaire de l'association. Aucun remboursement ne sera effectué pour une démission ou/et une radiation.

La radiation peut être prononcée pour les cas suivants :

- le non-respect du règlement intérieur de l'association
- une conduite irrespectueuse envers autrui
- le non paiement de la cotisation


Article 6 – Sécurité

PROTECTIONS OCCULAIRES HOMOLOGUEES OBLIGATOIRES

Lorsqu'un joueur est OUT, il doit suivre les consignes suivantes AVANT d'entrer en Zone Neutre:

- retirer le chargeur de sa réplique.
- tirer une rafale en l'air pour s'assurer qu'il ne reste aucune bille dans la chambre.
OU ( à la place de ces deux premières étapes )
- mettre une protection de sécurité (ex: chaussette,...) devant le canon de la réplique.

- engager la sécurité de la (ou des) réplique(s).

Il est interdit dans l'aire de jeu:

- de fumer dans les zones à risque (à proximité des produits inflammables comme les bouteilles de gaz).
- d'introduire des revues à caractère immoral.
- de consommer des boissons alcoolisées, excepté dans les lieux prévus à cet effet, ainsi que toute substance illicite ou prohibée.
- d'utiliser des moyens pyrotechniques à forte détonation et des fumigènes, dans les zones de jeu et de non jeu sauf cas exceptionnel bénéficiant des autorisations des autorités compétentes.

L'association ne peut-être tenue pour responsable en cas de vol ou de dégradation. Les objets trouvés doivent êtres confiés uniquement aux membres du bureau.


Article 7 – Code de l'airsoft, puissance des lanceurs

Toutes les répliques de type SOFTAIR sont autorisées dans les parties, à condition qu'elles respectent les normes de puissance suivantes :

- lanceur électrique en rafales : 350 FPS maximum en sortie de bouche avec de la bille 0.20g avec une tolérance de 10 FPS maximum.
- lanceur électrique bloqué en coup par coup : 400 FPS maximum en sortie de bouche avec de la bille 0.20g avec une tolérance de 10 FPS maximum.
- lanceur à gaz type pistolet "blow back" ou "SMG" : 350 FPS maximum en sortie de bouche avec de la bille 0.20g avec une tolérance de 10 FPS maximum.
- lanceur type fusil de précision spring ou à gaz en coup par coup : 450 FPS maximum en sortie de bouche avec de la bille 0.20g avec une tolérance de 10 FPS maximum.

Toutes les répliques peuvent être chronométrées.